Le Conseil Municipal se réunira le :

Jeudi 02 avril 2026 à 18 H 00

Salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

I - Approbation du compte-rendu de la séance 22 mars 2026

II - Décision du maire : sorties de l’inventaire d’un mobilier de bureau et de la tablette Surface pro

III - Délibérations :

• Domaine et Patrimoine (III) :
o Division de terrains, échanges après division et cession à la commune des terrains BATSALE / Consorts BARBIER TOURRÉ (3.1 Acquisitions)
o Convention d’implantation pour le covoiturage – Syndicat Sud-Gironde Mobilités (3.5 Actes de gestion du domaine public)

• Institutions et vie politique (V) :
o Détermination de la composition de la CAO – Commission d’Appel d’Offre (5.1.3- Composition CAO)
o Détermination de la composition des commissions municipales (5.2.2 Fonctionnement des assemblées – autres)
o Détermination du nombre et composition du Conseil d’administration du CCAS – Centre Communal d’Action Social (5.3.1 Désignation des représentants -CCAS)

o Création et nomination des membres composant la CCID – Commission Communale des Impôts Directs (5.3.4 Désignation des représentants- Autres)
o Détermination et nomination des délégués des syndicats : SIEA, SDEEG, SMABVO et Gironde ressources (5.3.4 Désignation des représentants- Autres)
o Création et nomination des membres composant la commission de révision des listes électorales (5.3.4 Désignation des représentants- Autres)
o Détermination du correspondant défense ((5.3.4 Désignation des représentants- Autres)
o Détermination du correspondant élu CNAS ((5.3.4 Désignation des représentants- Autres)

• Finances (VII)
o Vote des taux d’imposition – 2026 (7.2.2 Fiscalité – Vote des taux)
o Demande de subvention pour la DSEC – Dotation de Solidarité aux Collectivités victimes d’évènements climatiques graves (7.5.1 Subventions)

IV - Questions diverses.
–  La résidence des Sorbiers