MERCREDI 18 JUIN 2025

A 18 H 30

Nouvelle salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

I - Approbation du compte-rendu de la séance du 14/04/2025.

II - Décision du Maire : Changement d’affectation du lieu de célébration des mariages

III - Délibérations :
• Domaine et patrimoine (III)
–  Délibération relative au choix de l’acquéreur pour le hangar dit « GRIGNET » et de la parcelle associée Avenue de la Libération (3. 2 Aliénation)
–  Délibération relative à la vente de terrains communaux à Monsieur NICOT - Avenue de la Libération (3.2 Aliénation)
• Finances (VII)
–  Délibération relative aux tarifs applicables en 2026 dans le cadre de la Taxe sur la Publicité Extérieure (7.2.1 Fiscalité - Institution de taxes)
• Domaines de compétences par thèmes (VIII)
–  Délibération relative à la création d’une ZAD (Zone d’Aménagement Différé) sur la commune de Béguey (8.4 Aménagement du territoire )

IV - Comptes rendus des commissions.

V - Questions diverses.